 | Roger de Rabutin comte de Bussy - 1716 - 402 pages
...aucun* (icklîts Livres en tout , ni ça partîe , fans la pcrmîltion «prefle & par é'crît dudic Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à...peine de confifcation des exemplaires contrefaits, de trois mille Uvres d'amende contre chacun des contrevcnans , dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hottcl... | |
 | Vincent Claude Chalons - 1716 - 446 pages
...été faite pour ledit Expofant, fous peine de confitcation des Exemplaires contrefaits , de mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans, dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant , & de .tous dépens , dommages & interêts :... | |
 | Godefroy Hermant - 1716 - 422 pages
...cy-deflus énoncez , CH tout ny en partie , ny d'en faire aucuns exiraies fans la permi&on expreflé & par écrit dudit expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , à peine de confifeation des Exemplaires contredits , de trois mil livres d'amende contre chacun... | |
 | Joseph Pitton de Tournefort - 1717 - 604 pages
...ceux qui auront droit de luy , à peine de confiscation des Exemplaires contrefaits, de Trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hoftel Dieu de Paris, l'autre tiers audit Sieur expofant, ck de tous dépens dommages & interefts... | |
 | Eutropius - 1717 - 608 pages
...prérextc que ce foit, d'augmentation , eorrecKon, changement ce titre , ou autrement, fausle contentement par écrit . dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui, i peine de confiscation des Exemplaires contrefaits, de «j-iinze cens livrés d'amende contre chacun-... | |
 | Néricault Destouches - 1718 - 350 pages
...contrefaire ledit Livre, en tout ni en partie fans fans la permifiîon expreflc & par écrit dndit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui, à peine...confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cent livres d'amende contre chacun des contrcrenans, dont un titrs à Noos , un tiers àl'HôrelDieu... | |
 | François de Salignac de La Mothe- Fénelon - 1718 - 346 pages
...correôion , changement de titre , ou autrement , fans la permidion exprefle & par écrit dudit Sieur Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui ; à...peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des coutreveruns , dont un tiers à Nous , un tiers ll'Hôrel-Dîeu... | |
 | Pierre Polinière - 1718 - 640 pages
...Expo/anc ou de ceux qui auront droit de luy ; à peine de confilcation des exemplaires contrefaits f de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous, un ticu à l'Hôcel-DiCu de Parïs.Vautte tiers audit Sr.Eipdfanr, & de tôt» cépens , dommages fie... | |
 | John Perry (historien.) - 1718 - 544 pages
...d'augmemation , correction , changement de Titre ou de traduction , ni autrement , fans le confentement par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de conhfcicion des exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans,... | |
 | Gabriel Girard - 1718 - 344 pages
...de titre , ou aifcutmuit , fans la ptrmiffion expreûè £( par écrit dudit fieur Expofant , ou d* ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cents livres d'amende contre chacun des contrevenansi, dont un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-... | |
| |
... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de... 
