 | 1919 - 1058 pages
...classes en nombre suffisant pour toutes les personnes qui se présenteraient (*). fiarjages. Art. 43. — Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de...de ce bagage aucun supplément du prix de sa place, léseront admis comme bagages que (**) .... La franchise est réduite à 20 kilogrammes pour les enfants... | |
 | France. Commission des Annales des mines - 1919 - 1056 pages
...classes en nombre suffisant pour toutes les personnes qui se présenteraient '(*). Rai/ages. Art. 43. — Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de 30 kilogrammes n'aura à payer, pour le port de re bagage aucun supplément du prix de sa place. A> seront admis comme bar/ayes que (**) .... La franchise... | |
 | 1923 - 1124 pages
...général de chaque compagnie et ainsi conçue : « Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas 3U kilogrammes, n'aura à payer, pour le port de ce bagage, aucun supplément de prix de sa place » n'implique nullement que les voyageurs ne peuvent pas se réunir pour profiter... | |
 | France - 1857 - 688 pages
...total des places du train. /|/l. Tout voyageur dont le bagage ne peser* pas plus de trente kilogramme! n'aura à payer, pour le port de ce bagage , aucun supplément du prix desaplace. Cette franchise ne s'appliquera pas aux enfonls transportés gratuitement, et elle sera... | |
 | France - 1860 - 728 pages
...places du train. /j'i. Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de trente hiiograinmes n'aura a payer, pour le port de ce bagage, aucun supplément du prix de ьа place. Cette franchise ne s'appliquera pas aux enianls transportés gratuitement, et elle sera... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés - 1884 - 620 pages
...toutes les personnes qui se présenteraient dans les bureaux du chemin de fer. Bagages. Art. 43. — Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de...ce bagage, aucun supplément du prix de sa place. Cette franchise ne s'appliquera pas aux enfants transportés gratuitement, et elle sera réduite à... | |
 | 1855 - 736 pages
...d'abaissement des tarifs, la réduction portera proportionnellement sur le péage et le transport. 39. Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de...ce bagage, aucun supplément du prix de sa place. 40. Les denrées , marchandises , effets , animaux et autres objets non désignés dans le tarif précédent... | |
 | France - 1857 - 676 pages
...du nombre lolal des plaoes du train* 44. Toul voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de trente kilogrammes n'aura à payer, pour le port de ce bagage , aucun supplément du prix de sa plac-, C«lt'.: franchise ne s'appliquera • 'n\ enfants transportés gratuitement, CL ehe sera réduis... | |
 | France - 1892 - 1644 pages
...(o' 4o). Bagages. 24. Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de trente kilogrammes (3ok) n'aura à payer, pour le port de ce bagage, aucun supplément du prix de sa place. Cette franchise ne s'appliquera pas aux enfants transportés gratuitement, et elle sera réduite à... | |
 | 1872 - 1112 pages
...nombre total des places du train. 43. Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de 3o kilogramme! n'aura à payer, pour le port de ce bagage, aucun supplément du prix de sa place. Cette franchise ne s'appliquera pas aux enfants transportés gratuitement, et elle sera réduite à... | |
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Tout voyageur dont le bagage ne pèsera pas plus de 30 kilogrammes n'aura à payer, pour le port de ce bagage, aucun supplément du prix de sa place. Cette franchise ne s'appliquera pas aux enfants transportés gratuitement, et elle sera réduite à 20... 
