 | 1837 - 636 pages
...l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies...délivrer des firmans de passage aux bâtiments légers sous pavillon de guerre, lesquels seront employés, comme il est d'usage, au service des Légations... | |
 | Christophe Guillaume de Koch - 1838 - 600 pages
...de la Grande-Bretagne et d'Irlande , SAR le prince régent des royaumes de Portugal et du Brésil, le roi de Prusse, l'empereur de toutes les Russies, et le roi de Suède et de Norwége, à accéder au traité conclu par suite du traité de Paris , du 30 mai 1814... | |
 | Great Britain. Parliament. House of Commons - 1841 - 560 pages
...Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, et l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination...et à se conformer au principe ci-dessus énoncé. ARTICLE II. Il est entendu, qu'en constatant l'inviolabilité de l'ancienne règle de l'Empire Ottoman... | |
 | Alfred Villeroy - 1841 - 496 pages
...l'empereur d'Autriche , roi de Hongrie et de Bohême , le roi de Prusse et l'empenur de toutes les Russies , s'engagent à respecter cette détermination du sultan...se conformer au principe ci-dessus énoncé. Art. 5. La présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Londres dans... | |
 | Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - 1843 - 712 pages
..., roi de Hongrie et de Bohême , le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, s'engageiit à respecter cette détermination du Sultan, et à se conformer au principe ci-dessus énoncé. Art. 5. La présente convention sera ratifiée , et les ratifications en seront échangées à Londres dans... | |
 | Georg Friedrich Martens, Frédéric Murhard, Karl Murhard, J. Pinhas, Julius Hopf - 1843 - 638 pages
...l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Kiissies, s'engagent à respecter cette détermination du Sultan,...et à se conformer au principe ci-dessus énoncé. 1840 En fo* de 1 UO ? ' es plénipotentiaires respectifs Tout signée et y ont apposé les sceaux de... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1844 - 638 pages
...Royaume Uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, et l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter.. cette détermination...se conformer au principe ci-dessus énoncé. Art. II. Il est entendu qu'en constatant l'inviolabilité de l'ancienne règle de l'Empire Ottoman mentionnée... | |
 | Alexandre Laya - 1846 - 514 pages
...l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies, s'engagent à respecter cette détermination du sultan,...se conformer au principe ci-dessus énoncé. ART. 5. La présente convention sera ratiliée, et les ratifications en seront échangées à Londres dans... | |
 | 1853 - 486 pages
...bâtiments de guerre étrangers d'entrer dans les détroits des Dardanelles et du Bosphore, la sublime Porte se réserve, comme par le passé, de délivrer des firmans de passage aux bâtiments légers sous pavillon de guerre, lesquels sont employés, selon l'usage, au service de la correspondance des... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1849 - 820 pages
...royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , le roi de Prusse et l'empereur de toutes les Russies , de l'autre part , s'engagent à respecter cette détermination...se conformer au principe ci-dessus énoncé. ART. II. II est entendu qu'en constatant l'inviolabilité de l'ancienne règle de l'empire ottoman mentionnée... | |
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Le Sultan se réserve, comme par le passé, de délivrer des Firmans de passage aux bâtiments légers sous pavillon de guerre , lesquels seront employés, comme il est d'usage, au service des Légations des Puissances amies. 
