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" ... en filons, en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, du plomb, du fer en filons ou couches '), du cuivre, de l'étain, du zinc, de la calamine, du bismuth, du cobalt, de l'arsenic, du manganèse, de l'antimoine, du molybdène,... "
Elémens pratiques d'exploitation: contenant tout ce qui est relatif à l'art ... - Page 531
de Cyprien-Prosper Bard - 1829
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Élémens pratiques d'exploitation, contenant tout ce qui est relatif à l'art ...

Cyprien-Prosper Brard - 1829 - 674 pages
...l'étain, du zinc, de la calamine, du bismuth, du cobalt, de l'arsenic, du manganèse , de l'antimo1ne , du molybdène , de la plombagine, ou autres matières...comprennent les minerais de fer dits d'alluvion , les terres p} riteuses propres à être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. 4....
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Recueil alphabétique de questions de droit, Volume 10

Comte Philippe Antoine Merlin - 1829 - 386 pages
...innovation que pour celle des mines ? Les substances connues sous le nom de Minières , c'est-à-dire , les minerais de fer dits d'alluvion , les terres pyriteuses...à être converties en sulfate de fer , les terres alumineuseset les tourbes, appartiennent, par le droit naturel , comme les mines proprement dites,...
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Code des ponts et chaussées et des mines; ou, Collection complète ..., Volume 1

Théodore Ravinet - 1829 - 806 pages
...molybdène, de la plombagine oa autres matières métalliques , du soufre , du charbon de terre ou àe pierre, du bois fossile, des bitumes, de l'alun et des sulfates à métallique. 3. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses...
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Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode ..., Volume 3

Joseph-Marie baron de Gérando - 1830 - 608 pages
...du bismuth, du cobalt, de l'arsenic, du manganèse , de l'antimoine, du molybdène, de la plumbagine ou autres matières métalliques, du soufre, du charbon...bitumes , de l'alun et des sulfates à base métallique. (Ibid., art. 2.) . SECTION PREMIÈRE. Des Mines. DCCXII. La loi ne s'explique point sur la propriété...
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Traité de l'expropriation pour cause d'utilité publique

Charles Delalleau - 1835 - 512 pages
...l'étain , du zine, de la calamine , du bismuth , du cobalt , de l'arsenie, du manganèse, de l'antimoine, du molybdène, de la plombagine, ou autres matières...bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique. Ibid. , art. 2. Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuses...
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Nouveau dictionnaire de police: ou, Recueil analytique et raisonné ..., Volume 2

Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 pages
...manganèse, de l'antimoine , du molybdène , de la plombagine ou autres matières métalliques, du soufré, du charbon de terre ou de pierre, du bois fossile,...bitumes, de l'alun et des sulfates à base métallique. (Idem, art. 2.) Les minières comprennent les minerais de fer dits d'alluvion , les terres pyriteuses...
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Dictionnaire général des droits d'enregistrement de timbre, de ..., Volume 2

1835 - 882 pages
...manganèse, de l'antimoine, du molybdène, de la plombagine ou autres matières métalliques; du souffre, du charbon de terre ou de pierre, du bois fossile, des bitumes, de l'alun et des sulfates h base métallique. Loi 21 av. 1810, art. 2. 2. Les mines ne peuvent être exploitées qu'en vertu...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1836 - 476 pages
...l'étain, du zinc.de la calamine, du bismuth, du cobalt, de l'arsenic, du manganèse, de l'antimoine, du molybdène , de la plombagine ou autres matières métalliques , du soufre, du charbon de terra ou de pierre , du bois fossile , des bitumes, de Talun et des sulfates à base métallique. 3....
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Dictionnaire de l'industrie manufacturière, commerciale et agricole, Volume 7

Alexandre Baudrimont - 1838 - 828 pages
...part de ceux-ci donne lieu contre eux au retrait de la concessioi». (Idem, art. 9. ) . DES MINIÈRES. Les minières comprennent les minerais de fer dits...les terres pyriteuses propres à être converties m sulfate de fer, les terres alumineusesct les tourbes. L'exploitation des minières est assujettie...
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Lois, decrets

J.B. Duvergier - 1840 - 562 pages
...l'étain, du zinc, de ta calamine, du bismuth, du cobalt, de l'arsenic, du tnangnnése, de l'antimoine, du molybdène, de la plombagine ou autres matières...du charbon de terre ou de pierre, du bois fossile, du bitume, de l'alun et des sulfates à bases métalliques ; qu'ainsi, des gitcs contenant du bitume...
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