 | Louisiana Historical Society - 1908 - 212 pages
...choses a Ce contraires auxquelles Nous avons derogé et derogeons par ce present Edit, Car tel Est Notre plaisir, Et afin que ce Soit Chose ferme Et...toujours Nous y avons fait Mettre Notre scel Donné a Paris au Mois de Septembre Lan de Grace Mil Sept Cent Seize Et de Notre Regne Le Second :signé Louis... | |
 | 1909 - 354 pages
...faire registrer, et le contenu en icelles garder et exécuter selon leur forme et teneur; car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois d'avril, l'an de grâce 1778 et de notre règne le quatrième. « LOUIS. e Par... | |
 | Louis Joseph Gras - 1910 - 868 pages
...de nos âmes et féaux conseillers-secrétaires, foi soit ajoutée comme à l'original : Car tel est notre plaisir, et, afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois d'avril, l'an de grâce mil sept cent soixante dix-sept, et de notre règne le... | |
 | Société d'études de la province de Cambrai, Lille - 1911 - 336 pages
...pleinement et paisiblement, cessant ou faisant cesser tous troubles et empeschemens contraires. Car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles le 15° jour de mai l'an de grâce 17o3 et de notre règne le 61°. Signé : Lou1s. —... | |
 | Russell Parsons Jameson - 1911 - 394 pages
...usages à ce contraires auxquels nous avons dérogé et dérogeons par le présent édit ; car tel est notre plaisir : et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris au mois d'octobre, l'an de grâce mil sept cent seize, et de notre règne le second. Signé... | |
 | Pierre Rabatel - 1912 - 632 pages
...registrer et le contenu en icelui garder, observer et exécuter suivant sa forme et teneur : car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Fontainebleau, au mois d'octobre, l'an de grâce 1771, et de notre règne le cinquante-septième.... | |
 | Société savoisienne d'histoire et d'archéologie - 1914 - 544 pages
...nos sujets, les fassent publier et enregistrer, toutes les fois qu'ils en seront requis, car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et...toujours nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Paris le trentième jour du mois de janvier de l'an de grâce mil huit cent dix sept et de notre... | |
 | Joseph Camille Pouliot - 1925 - 166 pages
...et féaux conseillers secrétaires, voulons que foi soit ajoutée comme à l'original. Car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Marly au mois de mai, l'an de grâce mil sept cent neuf, et de notre règne le soixante-sixième.... | |
 | Thomas Guerin - 1926 - 266 pages
...declarations et arrets a ce contraires, auxquels nous avons deroge et derogeons par ces presentes. Car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et...stable a toujours, nous y avons fait mettre notre scel. "Donne a Saint-Omer, au mois de mai, Tan de grace, mil six cent soixante dix-sept, et de notre regne... | |
 | Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1841 - 888 pages
...garder, observer et entretenir, et, pour les rendre notoires à tous nos Sujets, ils les fassent lire, publier et enregistrer partout où besoin sera, car tel est notre plaisir, et nous y avons fait apposer notre Scel. Douné à Paris, le 23 Septembre, de l'an de Grâce 1814, et... | |
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... tout notre royaume, terres et pays de notre obéissance. Si donnons en mandement à nos cours et tribunaux, préfets, corps administratifs et tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et pour... 
