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Livres Livres
" ... notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel. "
Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ... - Page 650
1826
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Mémoires, Volumes 12 à 13

Société d'études de la Province de Cambrai - 1906
...ledit Edouard In9iliard et sa postérité en faisant cesser tous troubles et empeschemens. Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...toujours nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de jullet l'an de grâce mil six cens quattre vingt dix sept et de notre règne...
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Recueil de généalogies lilloises, Volume 12

Paul Denis du Péage - 1906 - 1842 pages
...ledit Edouard Ingiliard et sa postérité en faisant cesser tous troubles et empeschemens. Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...toujours nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois de jullet l'an de grâce mil six cens quattre vingt dix sept et de notre règne...
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Bulletin de la Société des sciences & arts de Bayonne

1906
...vacations, et le contenu en iceluy garder, observer et exécuter selon sa forme et teneur, Car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et...toujours, Nous y avons fait mettre notre scel, Donné à Fontainebleau, au moys de septembre, l'an de grâce mil sept cens cinquante sept, et de notre règne...
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Le livre des métiers de Gisors au XVIe siècle

Gisors (France)., Louis Paulin Passy - 1907 - 262 pages
...teneur, nonobstant Clameur de Haro, Charte Normande, et autres Lettres à ce contraires : Car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre Scel. Donné à Versailles, au mois d'avril, l'an de grace mil sept cent soixante-dix-neuf, et de notre règne le...
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Publications of the Louisiana Historical Society

Louisiana Historical Society - 1908
...choses a Ce contraires auxquelles Nous avons derogé et derogeons par ce present Edit, Car tel Est Notre plaisir, Et afin que ce Soit Chose ferme Et...toujours Nous y avons fait Mettre Notre scel Donné a Paris au Mois de Septembre Lan de Grace Mil Sept Cent Seize Et de Notre Regne Le Second signé Louis...
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Publications of the Louisiana Historical Society

Louisiana Historical Society - 1908
...choses a Ce contraires auxquelles Nous avons derogé et derogeons par ce present Edit, Car tel Est Notre plaisir, Et afin que ce Soit Chose ferme Et...toujours Nous y avons fait Mettre Notre scel Donné a Paris au Mois de Septembre Lan de Grace Mil Sept Cent Seize Et de Notre Regne Le Second :signé Louis...
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Revue de l'histoire de Versailles et de Seine-et-Oise, Volume 11

1909
...faire registrer, et le contenu en icelles garder et exécuter selon leur forme et teneur; car tel est notre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et...toujours, nous y avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles, au mois d'avril, l'an de grâce 1778 et de notre règne le quatrième. « LOUIS. e Par...
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1841
...garder, observer et entretenir, et, pour les rendre notoires à tous nos Sujets, ils les fassent lire, publier et enregistrer partout où besoin sera, car tel est notre plaisir, et nous y avons fait apposer notre Scel. Douné à Paris, le 23 Septembre, de l'an de Grâce 1814, et...
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1828
...et, pour les rendre plus notoires à tous nos Sujets, ils les fassent publier et enregistrer par tout où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et,...toujours, nous y avons fait mettre Notre Scel. Donné au Château de Saint Cloud, le 24 jour du mois de Juin, de l'an de Grâce 1827, et de Notre Règne...
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - 1829
...autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et, pour les rendre plus notoires à tous nos Sujets,...besoin sera: car tel est notre plaisir ; et, afin que ce soit chwe ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre Scel. Donné en notre...
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