Recherche Images Maps Play YouTube Actualités Gmail Drive Plus »
Connexion
Livres Livres
" 1822. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE, à tous présens et à venir, SALUT. Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui "
Bulletin des lois
de France - 1822
Aucun aperçu disponible - À propos de ce livre

Recueil administratif du département de la Seine, contenant les ..., Volume 2

1837
...département de Administration municipale. Au palais de Neuilly, le 18 juillet 1837. Louis-Philippe, etc.; — Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : TITRE I«. Des réunions, divisions et fonctions de communes. 2. Toutes les fois qu'il s'agira...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Ueber den gegenwärtigen zustand des öffentlichen unterrichts in ..., Volume 3

Friedrich Wilhelm von Thiersch - 1838
...MB Maiet. 'ctlagc II. Loi sur l'instruction primaire. liOllis l*!tili|»|»C. Roi'des Français, A tous présens et à venir, salut. Nous avons proposé,...adopté, nous avons ordonné et ordonnons ce' qui suit. Titre I. De l'instruction,primaire et son objet. Art. 1. L'instruction primaire est élémentaire...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Ueber den gegenwärtigen Zustand des öffentlichen Unterrichts in ..., Volume 3

Friedrich Wilhelm von Thiersch - 1838
...d'état, signé. HB JUaref. U. Loi stir l'instruction primaire. i.ou ¡ч Philippe 7 Roi des Français, A tous présens et à venir, salut. Nous avons proposé,...ont adopté, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit. Titre I. De l'instruction primaire et son objet. Art. 1. L'instruction primaire est élémentaire...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Ueber den gegenwärtigen zustand des öffentlichen unterrichts in ..., Volume 3

Friedrich Wilhelm Thiersch - 1838
...d'état, signé. HB JUaret. Loi sur l'instruction primaire. EiOtlis Philippe 7 Roi des Français, A tous présens et à venir, salut. !Nous avons proposé,...chambres ont adopté, nous avons ordonné et ordonnons eu qui suit. Titre I. De l'inslruction primaire et son obji't. Art. 1. L'instruction primaire est élémentaire...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

1838
...dc> finances, LAPLAOUE. Loi sur Г administration municipale. LOCIS-PHIUPPK, roi des Français, etc. Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : TITRE PREMIER. Des réunions, divisions et formation» de communes. Art. 1". Aucune, reunion,...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Recueil administratif du département de la Seine, contenant ..., Volumes 3 à 4

1838
...mille hommes sur la classe de 18З7. Au palais des Tuileries, le 27 avril 1838. Louis-Philippe, etc.; —Nous avons proposé, les chambres ont adopté, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : 5. Pour la classe de 18З8, toutes les opérations de recrutement qui se rapportent aux tableaux...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Collection des meilleurs dissertations: notices et traités ..., Volume 3

Constant Leber - 1838
...du clergé de France, registre en Parlement, le 23 mari i682 (i). Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Bien que l'indépendance de notre couronne de toute autre puissance que de Dieu, soit une vérité...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Collection des meilleurs dissertations: notices et traités ..., Volume 3

Constant Leber - 1838
...du clergé de France, registre en Parlement, le a3 mari 1682 (i). Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Bien que l'indépendance de notre couronne de toute autre puissance que de Dieu, soit une vérité...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Archives curieuses de l'histoire de France depuis Louis XI jusqu'à Louis ...

1838
..., fut vérifiée au parlement le 15 avril. II 6 SÉRIE , T. VI. 17 Louis, par la grace de Dieu Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut Le deflunct Roy, nostre très honoré seigneur et père , que Dieu absolve, dans la paix heureusement...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre

Archives curieuses de l'histoire de France depuis Louis XI jusqu'à Louis ...

L. Lafaist, Jean Louis Félix Danjou - 1838
...qu'il vouloit estre gardé en ladite ville, dont voicy la teneur : « Louys, par la grace de Dieu, Roy de France et de Navarre , à tous présens et à venir , salut. Les grandes guerres qui depuis tant d'années ont affligé cet Estat ayant eu leur pricipal fondement...
Affichage du livre entier - À propos de ce livre




  1. Ma bibliothèque
  2. Aide
  3. Recherche Avancée de Livres