 1822. LOUIS, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE, à tous présens et à venir, SALUT. Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui  Bulletin des lois - Page 368de France - 1822Affichage du livre entier - À propos de ce livre
 | L. Lafaist, Jean Louis Félix Danjou - 1838
...qu'il vouloit estre gardé en ladite ville, dont voicy la teneur : « Louys, par la grace de Dieu, Roy de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut. Les grandes guerres qui depuis tant d'années ont affligé cet Estat ayant eu leur pricipal fondement... | |
 | 1838
...du clergé de France, registre en Parlement, le 23 mars i6182 (i). Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Bien que l'indépendance de notre couronne de toute autre puissance que de Dieu, soit une vérité... | |
 | L. Lafaist, Félix Danjou - 1838
...chancellerie, sentent néanmoins la politesse de l'Académie et de la cour. « Louis , par la grace de Dieu Roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Aussitôt que Dieu nous eut appelez à la conduite de cet Etat, nous eûmes pour but, non-seulement... | |
 | L. Lafaist, Félix Danjou - 1838
..., fut vérifiée au parlement le 15 avril. II» SÉRIE , T. VI. 17 Louis, par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Le deffunct Roy, nostre très honoré seigneur et père, que Dieu absolve, dans la paix heureusement... | |
 | 1838
...du clergé de France, registre en Parlement > le 28 mars 1682 (i). Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Bien que l'indépendance de notre couronne de toute autre puissance que de Dieu, soit une vérité... | |
 | L. Lafaist, Jean Louis Félix Danjou - 1838
...qu'il vouloit estre gardé en ladite ville, dont voicy la teneur : « Louys, par la grace de Dieu, Roy de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut. Les grandes guerres qui depuis tant d'années ont affligé cet Estat ayant eu leur pricipal fondement... | |
 | Joseph Fr. Michaud - 1839
...sujets de Sa Majesté, vérifiée en parlement le 24 octobre. » Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Îiraour que nous portons à nos peuples nous )b\igé de rechercher tous les moyens pour arter le cours... | |
 | P Louis Lainé - 1839
...suit : lettres patentes d'érection à la baronnie de DiowWANDOKNE Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Les titres et dignités accordés aux propriétaires des terres sont les marques les plus éclatantes... | |
 | Omer Talon - 1839 - 521 pages
...sujets de Sa Majesté, vérifiée en parlement le 24 octobre. « Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. L'amour que nous portons à nos peuples nous a oblige de rechercher tous les moyens pour arrêter le... | |
 | L. Lafaist, Jean Louis Félix Danjou - 1839
...Majesté, Vérifiée en parlement le vingl-qnatriesme jour d'octobre 1648. Louis, par la grace de Dieu Roy de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut. L'amour que nous portons à nos peuples nous a obligé de rechercher tous moyens pour arrester le cours... | |
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