 | Luigi Palma - 1880 - 690 pages
...pourront être publiés pour la première fois dans l'un des deux, ont jugé à propos de conclure dans ce but une Convention spéciale, et ont nommé à cet effet pour leurs Plénipotentiaires Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs respectifs,... | |
 | Turkey - 1882 - 766 pages
...et voulant en conséquence régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer...convention spéciale, et ont nommé à cet effet, etc. Article l". Les hautes Parties contractantes s'engagent mutuellement à n'avoir dans la mer Noire... | |
 | Italy - 1883 - 688 pages
...et voulant en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'Elles se sont réservé d'entretenir dans la mer...ont nommé à cet effet: SA MAJESTÉ L'EMPEREUR DE TODTES LES RUSSIES: Le sieur Alexis comte Orloff, Son aide-de-camp général et général de cavalerie... | |
 | Russia. Ministerstvo inostrannykh del - 1891 - 404 pages
...Royaume de Prusse dans les affaires civiles et pénales, ont résolu, d'un commun accord, de conclure dans ce but une convention spéciale et ont nommé à cet effet pour leurs Plénipotentiaires, savoir: SA MAJESTÉ I'EMPEREUB de toutes les Russies: Monsieur Nicolas... | |
 | Baron Guillaume - 1894 - 1014 pages
...pourront être publiés pour la première fois dans l'un des deux, ont jugé à propos de conclure dans ce but une convention spéciale et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : SM le Roi des Belges, le baron Adolphe de Vrière, commandeur... | |
 | Gaston de Monicault - 1898 - 414 pages
...voulant, en conséquence, régler, d'un commun accord, le nombre et la force des bâtiments légers qu'Elles se sont réservé d'entretenir dans la mer...une convention spéciale et ont nommé à cet effet : SM l'Empereur de toutes les Russie : le sieur Alexis, comte Orloff, son aide de camp général, etc.,... | |
 | Belgium - 1900 - 508 pages
...(Moniteur Belge du 18 mars 1859.) la première fois dans l'un des deux, ont jugé à propos de conclure dans ce but une convention spéciale et ont nommé à cet effet pour leurs plénipotentiaires, savoir : Sa Majesté le Roi des Belges, Le haron Adolphe de Vrière,... | |
 | Turkey - 1902 - 632 pages
...et voulant en conséquence régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer...une convention spéciale, et ont nommé à cet effet : Suirent les noms des Plénipotentiaires, vp 70. Lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs,... | |
 | Turkey - 1902 - 638 pages
...et voulant en conséquence régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé d'entretenir dans la mer...dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé , : i cet effet : Suirent les noms des Plénipotentiaires, rp 70. Lesquels, après avoir échangé... | |
 | Ettore Ciolfi - 1905 - 172 pages
...l'un des deux Er.ats, par les nationaux de l'autre Etat, ont résolu, d'un commun accord, de conclure, dans ce but, une convention spéciale, et ont nommé, à cet effet, pour leurs plénipotentiaires, savoir: Sa Majesté le Roi d'Italie, Le comte Raphaël Ulisse Barbolani,... | |
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Noire établi par les préliminaires consignés au protocole n° 1 , signé à Paris le 25 février de la présente année, et voulant, en conséquence, régler d'un commun accord le nombre et la force des bâtiments légers qu'elles se sont réservé... 
