 | Joseph Brossard - 1851 - 638 pages
...lettres-patentes du roi LouisXIV; cette ordonnance est ainsi conçue : « Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut : l'instance qui nous a été faite par notre amé et féal conseiller en notre conseil , le sieur... | |
 | Jean Vatout - 1852 - 428 pages
...a ses enfans mâles, du Palais-Royal, par augmentation d'apanage. Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre : à tous présens et à venir , salut. L'affection singulière que nous avons pour notre cher et très aimé frère unique Philippe, fils... | |
 | Adrien P N. Phillippe - 1853 - 484 pages
...ordonnance dont voici le préambule et les principaux articles : ce Louis, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre : à tous présens et à venir, salut. Nos chers et bien amez les maistres et gardes de la marchandise d'espicerie , apoticairerie, droguerie... | |
 | New France, France - 1854 - 692 pages
...Supérieure et dix Converses, du mois d'Avril, mil sept cent trente-sept. Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. dans cet hôpital, nous aurions permis par nos lettres patentes du mois de périeure et in 1 1 -, mil... | |
 | Pierre Duplais - 1855 - 506 pages
...relatif aux Statuts en corps de Jurande du métier de Distillateur. Lovys par la grace de Dieu roy de France et de Navarre : à tous présens et à venir, salut. Après auoir fait voir en nostre Conseil, les articles, règles et statuts dressés pour la vocation, art... | |
 | 1855 - 416 pages
...D'ABOLITION POUR FRANÇOIS DU PLESSIS , MARQUIS DE JARZE. SEPTEMBRE 1628. Louis , par la grace de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présens et à venir salut : Nous avons receu l'humble suplicalion de François Du Plessis, chevalier marquis de Jarzé, contenant... | |
 | Hippolyte Faure - 1855 - 354 pages
...POUR L'ÉTABLISSEMENT D'UN HÔPITAL-GÉNÉRAL A NARBONNE. ( A. 5. ) LOUIS, par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir. Salut. Le dôsir que nous avons eu despuis nostre advènement à la couronne, de pourvoir aux nécessitez... | |
 | 1855 - 406 pages
...D'ABOLITION POUR FRANÇOIS DU PLESSIS , MARQUIS DE JARZE. SEPTEMBRE 1628. Louis , par la grace de Dieu , roy de France et de Navarre , à tous présens et à venir salut : Nous avons receu l'humble suplicalion de François Du Plessis, chevalier marquis de Jarzé, contenant... | |
 | Théodore Claparède - 1856 - 374 pages
...Propagation dans la Ville de Gex. (Voir Vie de J. d'Aranthon, p. 388.I Louis par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut : Un des principaux soins que nous ayons pris depuis noire avènement à cette Couronne, a été d'extirper... | |
 | Michel Cohendy - 1856 - 368 pages
...de guerre, de guet et de garde pendant le tems de son exercice. « LOUIS, par la grace de Dieu, roi de France et de » Navarre ; à tous présens et à venir, salut. L'attention » que nous avons toujours eue pour faire fleurir le comw merce dans notre royaume , nous... | |
| |
Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut. 
