 | Jacques-Jean-Fr de Puysegur - 1771 - 304 pages
...Religieux. Donné à I/erfailles au mois de Mars 1768. Regiftré en Parlemeia le 26 Mars 1768. Louis, par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous préfens & à venir: SALUT. Nous nous fommes toujours fait un devoir , îi l'exemple des Rois nos prédéceseurs... | |
 | Dumoulin - 1772 - 368 pages
...commander T Armée auxiliaire, que le Roi - lui envoie fur le Danube; du 20 juillet 1741. ,, | ^OUIS , par la grace de DIEU , Roi de France & de Navarre ; A...tous ceux qui ces préfentes lettres verront , Salut. Notre ^ très - cher & très - amé Frere & Coufin , ^ l'Ekcteur de Baviere., nous ayant requis de... | |
 | Charles Antoine Jombert - 1772 - 256 pages
...m'a paru mériter d'être public. A Paris, ce i« Janvier 177i. L Signé, COCH IN. PRIVILEGE DU ROI. OUÏS, par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Confeillers, les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires... | |
 | Rogue - 1773 - 500 pages
...ROI, T ai nouveau 'Règlement pour . lu Navigation de. la Rivière de Loire. LOUIS, par la grâce de Dieu» Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verrbiat, SALUT. Les Marchands fréqùéntans la Rivière de Loire & autres ïleuvesy affluai», NOUS... | |
 | Nicolas Bricaire de la Dixmerie - 1773 - 330 pages
...paru devoirc'n.empechef l'impreflîon. A Paris, ce 20 Août 1771. CRÉBILLON. PRIVILEGE DU ROI. I i OUÏS, par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos aînés & féaux Confeiliers- les Gens tenant nos Cours & Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires... | |
 | Rogue - 1773 - 464 pages
...Confulaires, pour . connaître des Faillites & Banqueroutes. , • Du -31 Août \Ji<). LOUIS, par lai grace de Dieu, Roi de France & de Navarre : A tous, ceux qujijçe*- préfentes Lettres verront , SALUT:. Nqi?$ avons par notre Déclaration du 34 Juillet 1728,'... | |
 | France - 1774 - 722 pages
...Nouveaux Convertis d'aliéner Jeurs Biens fans permiiïîon. Du 15 Avril 1766. LO UIS , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui...ces préfentes Lettres verront , SALUT. Par notre Déclaration du- 12 Mars 1763 , nous aurions fait défenfes à ceux de nos Sujets qui auroient été... | |
 | France - 1774 - 728 pages
...autres Droits mentionnés en icelle pour fix années. Du 8 Septembre 2755. LO UIS , .par -la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront , SALUÏ.. L'elbérance que nous avons toujours eue de pouvoir foulager nos Peuples de quelques-uns... | |
 | Anne François J. Fréville - 1774 - 586 pages
...en empêcher l'impreflion. À Paris, ce 19 Novembre 1773. ROBERT DE VAUGONDY. P RI VI LÉ GE DU ROI. OUÏS, par la Grace de Dieu, Roi de France & de Navarre : A nos ames & féaux Confeillers, les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires... | |
 | France - 1774 - 844 pages
...Gages hérédi-*' taires à pluiieurs Oficiers de Marine. Du mois ¿Le Décembre 1709. v . LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous prefem & avenir, SA tu T. Par nos Edits des mois de Juin & Septembre derniers , Nous avons créé des... | |
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ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut. 
