Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 9Dieterich, 1852 |
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... plénipotentiaires , savoir : S. M. le roi des Belges , le sieur Jean - Baptiste Nothomb , commandeur de son ordre ... plénipotentiaire près S. M. le roi de Prusse ; Et S. M. l'empereur de toutes lee Russies , Le sieur Félix de Fonton ...
... plénipotentiaires , savoir : S. M. le roi des Belges , le sieur Jean - Baptiste Nothomb , commandeur de son ordre ... plénipotentiaire près S. M. le roi de Prusse ; Et S. M. l'empereur de toutes lee Russies , Le sieur Félix de Fonton ...
Page 34
... , ou plus tôt si faire se peut . En foi de quoi , nous plénipotentiaires l'avons signée en double expédition et y avons apposé le cachet de nos armes . Fait à Berlin , le quatorzième ( deuxième ) jour 34 Convention entre la Russie.
... , ou plus tôt si faire se peut . En foi de quoi , nous plénipotentiaires l'avons signée en double expédition et y avons apposé le cachet de nos armes . Fait à Berlin , le quatorzième ( deuxième ) jour 34 Convention entre la Russie.
Page 57
... plénipotentiaires respectifs ont signé la . présente convention et y ont apposé le sceau de leurs armes . Fait à Carlsruhe , en double original , le dixième jour du mois de février de l'an de grâce 1846 . ( L. S. ) Signé : Baron Em . DE ...
... plénipotentiaires respectifs ont signé la . présente convention et y ont apposé le sceau de leurs armes . Fait à Carlsruhe , en double original , le dixième jour du mois de février de l'an de grâce 1846 . ( L. S. ) Signé : Baron Em . DE ...
Page 92
... plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes . Fait à Paris , le 23. jour du mois de mars de l'an de grâce 1846 . ( L. S. ) Signé : Guizor . ( L. S. ) Signé : FRÉDÉRIC Comte DE LUXBOURG . 13 ...
... plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs armes . Fait à Paris , le 23. jour du mois de mars de l'an de grâce 1846 . ( L. S. ) Signé : Guizor . ( L. S. ) Signé : FRÉDÉRIC Comte DE LUXBOURG . 13 ...
Page 98
... plénipotentiaires de chaque Etat ont signé et ont apposé le cachet de leurs armes . Fait à Montevideo , ce 26 Mars 1846 . CARLOS CREus . SAETJAGO VAsquez . 14 . Convention entre les Royaumes de Wurtemberg et de Saxe , concernant la ...
... plénipotentiaires de chaque Etat ont signé et ont apposé le cachet de leurs armes . Fait à Montevideo , ce 26 Mars 1846 . CARLOS CREus . SAETJAGO VAsquez . 14 . Convention entre les Royaumes de Wurtemberg et de Saxe , concernant la ...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 9 Georg Friedrich Martens,Karl Murhard,Frédéric Murhard,J. Pinhas,Julius Hopf Affichage du livre entier - 1852 |
Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 9 Georg Friedrich Martens,Karl Murhard,Frédéric Murhard,J. Pinhas,Julius Hopf Affichage du livre entier - 1852 |
Expressions et termes fréquents
affranchies originaires andern articles Assam auch auront bateaux bâtimens belge britannique bureau canton centimes par trente conclue et signée consuls dépêches devront douanes duché Etats Etats-Unis Etats-unis d'Amérique gouvernemens gouvernement de S. M. grand-duché de Bade grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne gros d'argent Häfen hautes parties contractantes hohen Holstein irgend Karang König Königlich kontrahirenden l'administration des postes l'article l'Etat l'extradition l'office des postes Lahore lesdits lettre simple lettres non affranchies lettres originaires Majestät Mexique ministre nation navigation navires oder payera pays Pays-Bas pêche plénipotentiaires poids port des lettres postes badoises postes de Belgique pourront présent traité présente convention Prusse ratifications réciproquement Recueil gén Regierung Regierungen respectifs ront royaume de Hanovre royaume de Saxe royaume de Wurtemberg royaume des Deux-Siciles royaume-uni Russie S. M. l'empereur Schiffe Schleswig sera seront sind soll sollen Staate Staaten stipulations sujets territoire Theile tion Tour et Taxis Traité de commerce transit trente grammes Unterthanen Vertrages Waaren