RICHEMONT (Général baron Lecamus de), député de l'Al-

lier. Parle sur le budget des dépenses de 1833 (Ecole

de Saint-Cyr) (t. LXXXII, p. 186).

RIGNY (Vice-amiral comte), ministre de la marine. Parle

sur le budget des dépenses de 1833 (Colonisation de

l'Algérie) (t. LXXXII, p. 273 et suiv.), (cumul des

maréchaux de France) (p. 294), (p. 295),

sur l'état

des hommes de couleur (p. 514),

sur les crédits

supplémentaires pour 1832 (p. 670 et suiv.),

-

sur

le régime législatif des colonies (p. 779), (p. 780),

(p. 788 et suiv.).

RIVIÈRE DA LARQUE, député de la Lozère. Parle sur le

budget des recettes de 1833 (Loterie) (t. LXXXII,

p. 631).

ROGER (Baron), député du Loiret. Parle sur le budget

des recettes de 1833 (Créance d'Espagne) (t. LXXXII,

p. 659), (p. 660), (Caisse des invalides de la marine)

(p. 700), (p. 701), sur le régime législatif des colo-

nics (p. 780 et suiv.), (p. 782 et suiv.).

ROUILLÉ DE FONTAINE, député de la Somme. Parle sur

la comparution à la barre du gérant du journal

la Tribune (t. LXXXII, p. 102 et suiv.), (p. 417 et suiv.).

Est entendu pour un fait personnel (p. 419).

Parle sur le budget des recettes de 1833 (Prets au

commerce de la librairie) (p. 694 et suiv.).

ROUL, député de la Gironde. Fait des rapports sur des

pétitions (t. LXXXII, p. 315 et suiv.).

Parle sur le

budget des recettes de 1833 (Impót des boissons)

(p. 648 et suiv.).

ROUSSILHE, député du Cantal. Se recuse dans l'affaire

du journal la Tribune (t. LXXXII, p. 403.)

Roy (Comte), pair. Est entendu, en qualité de rap-

porteur, dans la discussion du projet de loi portant

règlement de initif du budget de 1830 (t. LXXXII,

p. 58), (p. 62). Parle sur le budget des dépenses

de 1833 (Discussion générale) (p. 596 et suiv.),

(Système du budget) (p. 629 et suiv.), (p. 631 et suiv.).

(Dépenses extraordinaires) (p. 632), (Traitement des

ecclésiastiques) (p. 632), (Indemnité de Saint-

Domingue) (p. 632 et suiv.), (p. 633), (p. 635 et suiv.),

(Droits sur le sel) (p. 638), sur les crédits supplé-

mentaires pour 1832 (p. 673 et suiv.), (p. 675),

(p. 676), (p. 678).

RUMILLY. Voir Gauthier de Rumilly.

SACY. Voir Silvestre de Sacy.

SADE (Comte de), député de l'Aisne. Parle sur le bud-

get des dépenses de 1833 (Colonisation de l'Algerie)

(t. LXXXII, p. 190 et suiv.).

SAINT-AIGNAN (De), député de la Loire-Inférieure. Parle

sur le budget des dépenses de 1833 (Logements

concédés, dans les bâtiments de l'Etat (t. LXXXII,

p. 303).

SAINT-CRICO (Comte de), député des Basses-Pyrénées.

Fait un rapport sur le projet de loi tenant à modi-

fier le tarif général des douanes (t. LXXXII, p. 211

et suiv.)

SAINT GILLES-LES-BOIS (Commune de).

$2.

-

Voir Limites,

sur

SALVERTE, député de la Seine. Parle sur l

l'ordre du jour (t. LXXXII, p. 29), - sur

des réfugiés politiques (p. 43),

dépenses de 1833 (Fortifications de Par

suiv.), sur la proposition de citer a

sieur Lionne, gérant du journal le Trib

sur le budget des dépenses de 1833 L

cédés dans les bâtiments de l'Etat p.

budget de la Chambre des députés p.3

proposition de citer à la barre le sieur L

du journal la Tribune (p. 344 et smi

faire Kessner (p. 468 et suiv.), (p. 48

sur une pétition (p. 494),

-

-

sur l'etat

suri

de couleur (p. 511 et suiv.), (p. 513,

Se récuse dans l'affaire Lionne pa

sur le budget des recettes de 1833 -

en douane) (p. 611), sur la fixati

jour (p. 564), sur le budget des r

(Décime de guerre) (p. 695),

finitif du budget de 1830 (p. 745), -

de Thouvenel (774), ·

- sur l'état des te

leur (ibid.), sur le régime législ

(p. 790).

SAMBRE (Rivière de).

--

-

-

Voir Canal.

SAPEY, député de l'Isère. Soumis à la

admis (t. LXXXII, p. 500). - Prête se

SCHONEN (Baron de), député de la Se

fixation de l'ordre du jour (t. LXXXIL

l'affaire de Lionne (p. 422), (p. 423.

tion de l'ordre du jour (p. 663), (p.

SEL (Impôt sur le). Voir Discuss

des recettes de 1833 (t. LXXXII, p. 61

SENNÉ, député de la Charente-Inférieure

l'affaire du journal la Tribune (t.

(p. 565). Parle sur le projet de la

reales (p. 440), sur le budget des

(Sel) (p. 626 et suiv.).

SILVESTRE DE SACY (Baron), pair. P

-

ment définitif du budget de 1830 (1.-

(p. 60), sur une petition (p. 520

SOULT, DUC DE DALMATIE (Maréchal), pair

guerre, président du conseil des mis

å la Chambre des députés un projet

demande d'un credit supplementaire

ses de petit équipement (t. LXXXI

-

-

Est entendu dans la discussion do

guerre pour 1833 (Arsenal de Lyon) P

(Fortifications de Paris (p. 74 et suiv..

et suiv.), (p. 96), (p. 98), (p. 99), (Arsen

(p. 105 et suiv.), sur les peusions

généraux Daumesnil, Decaen et Dubes

Présente à la Chambre des députes des

'relatifs à l'établissement d'écoles d'ar

senaux à Lyon et à Bourges (p. 442

Parle sur un crédit pour des pensions m

et suiv.). Présente à la Chambre des

jet de loi relatif à l'ouverture d'un cre

naire (p. 583). Parle sur le budget

de 1833 (Discussion générale) (p. 601-

STROLZ (général baron), député du Haut-R

le budget des dépenses de 1833 (Dépens‹i

la guerre (t. LXXXII, p. 283).

SUBERVIE (Général baron), député du Gers

budget de la guerre de 1833 (Fortificati

(t. LXXXII, p. 69 et suiv.), (Dépenses

guerre) (p. 280), (Cumul des marécheus

(p. 295). (Logements concédés dans les !.

SUCRES. Présentation à la Chambre des pairs, par le

ministre du commerce et des travaux publics, du

projet de loi relatif aux primes d'exportation, droits

d'entrée et de sortie, adopté par la Chambre des

députés (C. P. 1er avril 1833, t. LXXXII, p. 45);

exposé des motifs (ibid. et p. suiv.); — projet de

loi (ibid p. 49); commission (p. 201);

par Gautier (20 avril, p. 707 et suiv.).

-

--

-

rapport

SUSSY (Comte de), pair. Fait un rapport sur le projet de
loi relatif à la fixation du budget des dépenses de
1833 (t. LXXXII, p. 515 et suiv.).

Ꭲ .

FAILLANDIER, député du Nord. Est entendu, en qualité
de rapport-ur, dans la discussion du projet de loi
concernant le canal de jonction de la Sambre à l'Oise
(t. LXXXII, p. 19 et suiv.), (p. 23), (p. 24).

FALHOUET (Marquis de), pair. Parle sur le budget des
dépenses de 1833 (Administration des hospices
(t. LXXXII, p. 631).

TARDIEU ains, député de la Meurthe. Fait des observa-

tions sur la manière dont a été présenté le projet de

loi sur les fortifications de Paris (i. LXXXII, p. 291). –

Parle sur la distribution du Bulletin des lois aux dé-

putės (p. 325). Se récuse dans l'affaire du journal

la Tribune (p. 402 et suiv.), (p. 565).

TARENTE (Maréchal Macdonald, duc de), pair. Prononce
l'hommage funèbre du comte Mathieu de La Redorte
(t. LXXXII, p. 195 et suiv.).

TARIF DE DOUANES. Voir Douanes.

-

-

TESTE, député du Gard. Parle sur une pétition

(t. LXXXII, p. 59). Fait un rapport sur le projet

de loi tendant à accorder des pensions spéciales aux

veuves des généraux Daumesnil, Decaen et Duhesme

(p. 65 et suiv.). Parle sur le budget des dépenses

de 1833 (Logements concédés dans les bâtiments de

l'État) (p. 304). Est entendu en qualité de rappor-

teur dans la discussion du projet de loi sur les pen-

sions à accorder aux veuves des généraux Daumesnil,

Se récuse

Decaen et Duhesme (p. 326), (p. 327).

dans l'affaire du journal la Tribune (p. 401), (p. 402).

sur les canaux

Parle sur une pétition (p. 493),

de la Corrèze et de la Vézère (p. 508).

dement au budget des recettes de 1833 (Dégrèvements

pour vacances) (p. 691).

-

--

Son amen-

p. 719

Parle sur le budget des recettes de 1833 (Discussion

générale) (p. 539 et suiv.) (Impôt sur le sel) (p. 621

obtient un

et suiv.), (Taxes somptuaires) (p. 690),

congé (p. 639).

-

-

-

THIERS, député des Bouches-du-Rhône, ministre du

commerce et des travaux publics. Présente à la Cham-

bre des pairs le projet de loi sur les sucres adopté

par la Chambre des députés (t. LXXXII, p. 45 et

suiv.). Presente différents projets de loi à la

Chambre des députés (p. 187 et suiv.) Parle sur

le budget des dépenses de 1833 (Dépenses secrètes

de la guerre) (p. 280 et suiv.), (p. 282). Répond

aux observations de Tardieu sur la manière dont a

été présenté le projet de loi relatif aux fortifications

de Paris (p. 291 et suiv.) Parle sur le budget

des dépenses de 1833 (Logements concédés dans les

bâtiments de l'Etat) (p. 300), (p. 301), (p. 302),

(p. 303), (p. 304). Présente un projet de loi d'in-

térêt local à la Chambre des députes (p. 327).

Présente des projets de loi d'intérêt local à la Cham-

Parle sur le bud-

bre des pairs (p. 455 et suiv.).

get des recettes de 1833 (Discussion générale)

Présente à la

(p. 555 et suiv.), (p. 561 et suiv.)

Chambre des pairs différents projets de loi adoptés

par la Chambre des députés (p. 584 et suiv.). Parle

sur le budget des dépenses de 1833 (Discussion gé-

nérale) p. 593 et suiv.), (p. 595), (p. 596), (Système

du budget (p. 631), (Indemnité de Saint-Domingue)

(p. 633), -sur les travaux de la Chambre des pairs

(p. 745).

THIL, député du Calvados. Parle sur le budget des re-

cettes de 1833 (Plombs apposés en douane) (i. LXXXII

p. 612).

THOUVENEL, député de la Meurthe. Parle sur la propo

sition de citer à la barre le sieur Lionne, gérant du

journal la Tribune (t. LXXXII, p. 360 et suiv.).

Se récuse pour cette affaire (p. 401), p. 565).

Donne sa démission (p. 773 et suiv.).

TIRLET (Général, vicomte), député de la Marne. Parle

sur le budget des dépenses de 1833 (Ecole polytech-

nique) (t. LXXXII, p. 181 et suiv.)

TIXIER-LACHASSAIGNE, député de la Creuse. Soumis à

la réélection pour acceptation de fonctions publiques,

est admis (t. LXXXII, p. 103).

-

TRACY (Destutt du), député de l'Allier. Parle sur la

résidence des réfugies politiques (t. LXXXII, p. 34 et

suiv.), p. 34). Est entendu pour un fait person-

nel (p. 39). Parle sur le budget des dépenses de

1833 (Ecole polytechnique) (p. 170 et suiv.), (p. 173),

Se récuse

sur l'ordre du jour (p. 327).

(p. 175),

dans l'affaire du journal la Tribune (p. 401), (p. 565.

Est entendu pour un fait personnel (p. 402).

Parle sur le projet de loi concernant les secours aux

étrangers réfugiés (p. 449 et suiv.), (p. 451),

l'état des hommes de couleur (p. 513 et suiv.),

-

-

sur

sur

le budget des recettes de 1833 (Impôt sur le sel
(p. 619 et suiv.) (Rétributions universitaires) (p. 654),
(p. 655 et surv.), (p. 659), (Dégrèvements pour va-
cances (p. 693), sur le régime législatif des colo-
nies (p. 784), (p. 787 et suiv.).

TRAITÉ ENTRE LA FRANCE ET LES ETATS-UNIS. Communi-
cation à la Chambre des députés du traité signé
le 4 juillet 1831, tendant à accorder une indemnité
de 25 millions aux Etats-Unis (C. D. 6 avril 1833,
t. LXXXII, p. 311 et suiv.), projet de loi relatif à
l'exécution de ce traité (ibid. p. 313).

TRÉSOR PUBLIC. 1 Discussion du projet de résolution con-
cernant le déficit Kessner, Salverte, Martin (du Nord),
rapporteur, Charamaule, Martin (du Nord), rapporteur,
genéral Demarçay, Réalier-Dumas, Humann, ininistre
des finances, Porialis, Dupin aîné, général Demarçay,
J. Laffitte, Salverte, Odilon Barrot, Dupin ainé,
Réalier-Dumas, Martin (du Nord), rapporteur, Mau-
guin, Dupin ainé, Berryer (C. D. 12 avril 1833
1. LXXXII, p. 468 et suiv.); adoption de l'ordre
du jour (ibid. p. 491).

-

-

2. Présentation à la Chambre des pairs du projet de loi relatif aux formes et au contrôle des titres qui engagent le Trésor public; adopté avec amendement par la Chambre des députés (C. D. 20 avril 1833, t. LXXXII, p. 706); exposé des motifs ibid. projet de loi (ibid. et p. suiv.),—commission (p. 707). TRIBUNE (Journal la). Voir Lionne.

TRIPIER, pair. Fait un rapport sur le projet de loi relatif à la résidence des réfugiés politiques (t. LXXXII, p. 517 et suiv.).

VAINQUEURS DE LA BASTILLE. Retour à la Chambre des députés du projet de loi, adopté avec modifications par la Chambre des pairs, tendant à accorder des pensions aux vainqueurs de la Bastille (C. D. 30 mars 1833, t. LXXXII, p. 27); — projet de loi (ibid. p. 28); rapport par Paixhans (18 avril, p. 639 et suiv.). VATOUT, député de la Côte-d'Or. Parle sur l'organisation municipale (t. LXXXII, p. 170), - -sur le budget des dépenses de 1833 (Cumul des maréchaux de France) (p. 292), (Droit des théâtres) (p. 651 et suiv.), (p.653), (Retributions universitaires (p. 653), (p. 655), (Décime de guerre) (p. 695).