 Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de...  Annuaire historique pour l'année ... - Page 15de Société de l'histoire de France - 1836Affichage du livre entier - À propos de ce livre
 | Amato (di Montecassino) - 1835 - 496 pages
...DE CHAMPOLLION LE JEUNE. EXTRAIT DU RÈGLEMENT DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE. ART. 12. « Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. « II nomme , pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable qui sera chargé d'en surveiller... | |
 | Société de l'histoire de France - 1835 - 696 pages
...prises qu'en présence de onze Membres au moins , et à la majorité absolue des suffrages. ART. 12. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. t II nomme , pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable qui sera chargé d'en surveiller... | |
 | Société de l'histoire de France - 1835 - 712 pages
...prises qu'en présence de onze Membres au moins , et h la majorité absolue des suffrages. ART. 12. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme , pour chaque ouvrage à publier , nu commissaire responsable qui sera chargé d'en surveiller... | |
 | Amato (di Montecassino) - 1835 - 500 pages
...CHAMPOLLION LE JEUNE. \ EXTRAIT DU RÈGLEMENT DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE. ART. 12. « Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. « II nomme , pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable qui sera chargé d'en surveiller... | |
 | Jules Mazarin - 1836 - 540 pages
...DE FRANCE , BUE HE TOUR NON , N0 6. i836. 7 " DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE. « ART. 12. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. « II nomme , pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable qui sera chargé d'en surveiller... | |
 | 1836 - 954 pages
...pourront être prises qu'en présence de onze membres au moins, et à la majorité des suffrages. ART. i4- Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'éxecution.... | |
 | Jules Mazarin - 1836 - 540 pages
...L'HISTOIRE DE FRANCE, MJE DE T. '' ' Vus , H» II DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE. « ART. i3. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. « II nomme, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable qu! sera chargé d'en surveiller... | |
 | Société de l'histoire de France - 1836 - 370 pages
...moins , et à la majorité des suffrages. ART . 1 4 . Le Conseil désigne les ouvrages à publier, ":t choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il m,n,me, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécutiou.... | |
 | Émilie Dupont - 1837 - 428 pages
...L'HISTOIRE DE FRANCE . KUZ DR TOURWON « Nb 6. É DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE. « ART. i/j.- Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. a II nomme, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécution.... | |
 | 1838 - 454 pages
...pourront être prises qu'en présence de onze membres au moins , et à la majorité des suffrages. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à... | |
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