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" Présents : les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France , » de la Grande-Bretagne, de la Prusse , de la Russie, de la Sardaigne , de la Turquie. Le protocole de la précédente séance est lu et approuvé. Il est donné lecture successivement,... "
Aktenstücke zur orientalischen Frage: Nebst chronologischer Uebersicht ... - Page 388
publié par - 1856
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Table générale chronolgique et alphabétique du Recueil des traités ...

Georg Friedrich Martens - 1837
...Nov. Traité pour la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. . XI....
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Annuaire de l'Université catholique de Louvain ...

Université catholique de Louvain (1835-1969) - 1858
...de leurs devoirs de sujets envers la couronne. — Clôture des chambres du royaume de Grèce. — Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie signent le traité qui règle, selon le protocole...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - 1837
...Traité pour la Séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande signé à Fff 1831 Londres par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie d'une part et par le Plénipotentiaire de la Belgique de l'autre part. I*ag-...
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Recueil des traités d'alliance, de paix, de trêve ...: et plusieurs autres ...

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1837
...Hesse et le Landgrave deHesse-Rotenbourg. NSI 470. 1817. 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des * nègres. NS III. 48. 1818....
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Revue étrangère et française de législation, de jurisprudence et d ..., Volume 9

1842
...l'Angleterre et le Daneiriark, le 7 septembre dernier, relatif aux droits du Suml. — le 20 décembre , les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Truste et de la Russie , ont signé un nouveau traité relatif à la suppression de la traite des noirs....
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Nouveaux suppléments au Recueil de traités... depuis 1761 jusqu'à présent ...

Georg Friedrich Martens - 1842
...Envoyé des Etats-unis de l'Amérique. 75O Autriche. 1S17 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche,, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des nègres. 48 1818 24 Oct. —...
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Revue etrangere: afterw. Revue etrangere et francaise de ..., Volume 9

1842
...l'Angleterre et le Danemark, le 7 septembre dernier, relatif aux droits du Slind. — Le in décembre, les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Truste et de la Russie, ont signé un nouveau traité relatif à la suppression de la traite des noirs....
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Nouveaux supplémens au recueil de traités ...

Georg Friedrich Martens - 1842
...imposés dans le traité de la paix de Tilsit. 8 1817 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, tenues à Londres relativement à la traite des nègres. 48 1818 24 Oct. —...
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Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, Volume 4

Désiré de baron Garcia de la Vega, Belgium - 1862
...compte à l'empereur de l'accueil favorable fait à cette communication. Adoptée et consacrée par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la déclaration du 16 avril a obtenu l'entière...
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Manuel des agents consulaires français et étrangers: contenant les ...

L. J. A. de Moreüil - 1853 - 538 pages
...(2) Traité pour la séparation définitive de la Belgique d'avec la Hollande, signé à Londres par les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie, d'une part, et par le plénipotentiaire do la Belgique, d'autre part, le là...
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