 | René Du Guay-Trouin - 1829 - 478 pages
...ET R. TROUINDUGUAY. t • jr ( Payez page 899 de ces Mémoire;. ) Louls, par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Aucune récompense ne touchant plus ceux de nos sujets qui se distinguent par leur mérite que celles... | |
 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1829 - 814 pages
...FLUVIALE (0. >• Au château des Tuileries , le 16 avril 1829. 235 CHARLES, par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : • TITRE... | |
 | John Lingard - 1829 - 474 pages
...celui des enfans naturels de Charles qui sera désigné par ce prince. Louis, par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. La terre d'Aubignisur Niére , dans notre province de Berri , ayant été donnée dés l'année i422,... | |
 | P Louis Lainé - 1830 - 616 pages
...ancêtres maternels. Nous donnerons ici la teneur de ce jugement. «i (Louis, par la grâce de Dieu roi de France et de » Navarre , à tous présens et à venir salut. » Le tribunal civil de première instance de l'arronsdissement de Bagnères, département des Hautes» Pyrénées... | |
 | Jean Vatout - 1830 - 346 pages
...ses enfans mâles , du Palais-Royal, par augmentation d'apanage. LOUIS , par la grace de Dieu , roi de France et de Navarre : à tous présens et à venir , salut. L'affection singulière que nous avons pour notre cher et très aimé frère unique Philippe , fils... | |
 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - 1831 - 688 pages
...1", p. a34LETTRES PATENTES D'ÉRECTION DU MARQUISAT DE LURCY-LEVIS. LOUIS, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir , salut ; notre cher et bien amé André de Sinety , maréchal de nos camps et armées , sous-gouverneur de... | |
 | Hilaire Alexandre Briquet - 1832 - 534 pages
...le* impétrans meurent sans être vêtus et saisis de leurs charges. Henry, par la grace de Dieu, roy de France et de Navarre, à tous présens et 'à venir salut. Nos chers et bien amez les maire, eschevins , conseillers et pairs de nôtre ville de Niort en Poitou... | |
 | Société agricole, scientifique & littéraire des Pyrénées-Orientales - 1914 - 806 pages
...décret épiscopal fut confirmé par l'ordonnance royale suivante : « Louis, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre, à tous présens et à venir, salut. « Dans la vue d'assurer à notre province du Roussillon les avantages que lui a procurés, jusques... | |
 | M. de Saint-Allais (Nicolas Viton) - 1833 - 608 pages
...qui est confirmé par les lettres-patentes dont l'extrait suit : « Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de « Navarre , à tous présens et à venir, salut. Nos chers « et bien-aunés les Grand-Maître , Grand-Veneur, Of« liciers et Chevaliers de l'Ordre... | |
 | Charles R. E. de Saint-Maurice - 1833 - 502 pages
...dès membres de la Légiond'Honneur. A Paris, le 6 Juillet 1820. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE , à tous présens et à venir, SALUT. LOI taires des armées de terre et de mer, soit retirés, soi'l en activité de service , qui , étant... | |
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Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut. 
