 | 1888 - 188 pages
...l' Agriculture, VlETTE. N° 9. — CHAMBRE DES DÉPUTÉS. — Séance du 2 Avril 1887. RAPPORT fait au nom de la Commission du budget ' chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'attribution, au profit de l'État, des communes et des particuliers qui ont subi... | |
 | Belgium. Ministère des affaires étrangères. Bibliothèque - 1889 - 784 pages
...1881-1886. Paris, Imp. Nationale, 1882-1888. 14 vol. in-folio, avec cartes. 8012 Faure (F.!. Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant tixation du budget général de l'exercice 1888. (Ministère du Commerce et de l'Industrie).... | |
 | 1890 - 1036 pages
...catégories sociales*. Chambre des députes. Session de 1890. Séance du iOjuin 1890. Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Mi• rf île i' i mi nutrie et i/is colonies'),... | |
 | Ippolito Luzzatti - 1891 - 168 pages
...Elle élaborerà un « projet de loi qui sera ultérieurement soumis aux Chambres » (Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget générai de l'exercice 1891 par M. Raymond Poincaré deputé, p. 110 e... | |
 | United States. Bureau of Education - 1893 - 680 pages
...situation de l'enseignement primaire, 1887-88 et 1888-89. Algiers is here included. »Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget Général de l'exercice, 1832, par M. Charles Dnptiy, pp. 68, 5J. 3 Report... | |
 | Léon Vallée - 1894 - 584 pages
...législature. Session de- 1882. Annexe au procès-verbal de la séance du li juillet 1882. Rapport l'ait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le Projet de loi relatif à l'isolement et à l'agrandissement des bâtiments de la Bibliothèque nationale et portant... | |
 | Société de géographie (France) - 1896 - 458 pages
...Sjogren. Vol. I (1892-1893). Upsala, 1894, 1 vol. in-8. ECHANGE. JULES SIEGFRIED. — Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général de l'exercice 1897 (Ministère des colonies). Paris... | |
 | Imprimerie nationale (France), Arthur Christian - 1896 - 346 pages
...souvent par une différence dans la qualité des produits. — .*( 231 )*! — EXTRAIT DU RAPPORT F.4IT AU NOM DE LA COMMISSION DU BUDGET CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI PORTANT FIXATION DU BUDGET GÉNÉRAL DE L'EXERCICB 1896 (BUDGET ANNEXE DE L'IMPRIMERIE NATIONALE),... | |
 | 1897 - 998 pages
...judiciara din Romania pe anul 1890,1891. — Bucuresci. 1896, 2 vol. in-4. CHARLES Houx. Rapport fait an nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de ïe.vercicc 1898. (Minitlére du Commerça, de l'Industrie,... | |
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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1901 (par M. 
