...la vérité, l'art. 563, C. Nap., porte que : « Si un fleuve ou « une rivière navigable, flottaWe ou non, se forme un nouveau « cours, en abandonnant...prennent , à titre d'indemnité , « l'ancien lit abandonné, chacun dans la proportion du terrain « qui lui a été eulevé. » Mais le texte même...

...flottable. 365. Si un fleuve ou иле rivière navigable , flottable ou non , se forme un nouveau tours eu adressée à la partie contre laquelle le divorce abandonné , chacun daus la proportion du terrain qui lui a été enlevé. iiG-f. Les pigeons, lapins,...

...et avec raison selon nous, la disposition de notre article 563 qui, dans le cas où un cours d'eau navigable, flottable ou non, se forme un nouveau cours en abandonnant son lit, attribue à titre d'indemnité aux propriétaires des fonds, nouvellement occupés, l'ancien lit...

...citoyen. • Un fleuve ou une rivière abandonne-t-elle son ancien lit pour se former un nouveau cours, les propriétaires des fonds nouvellement occupés prennent, à titre d'indemnité, l'ancien lit abandonné, chacun dans la proportion du terrain qui loi a été enlevé. « Les animaux peuvent sans...

...encore que 1 île se soit formée dans un fleuve ou dans une rivière navigable ou flottable. 503. Si un fleuve ou une rivière navigable, flottable...occupés, prennent, à titre d'indemnité, l'ancien lit abandonné, chacun dans la proportion du terrain qui lui a été enlevé. 564. Les pigeons, lapins,...

...ou îlots, qui ne sont que les accessoires (3). De même enfin, dans le cas prévu par l'art. 563, si un fleuve ou une rivière navigable , flottable...forme un nouveau cours en abandonnant son ancien lit, l'hypothèque qui avait été établie sur les (1) Sic : M. Mourlon (Rép. écrit., t. ni, p. 478)....

...encore que l'île se soit formée dans un fleuve ou dans une rivière navigable ou flottable. 363. Si un fleuve ou une rivière navigable, flottable...occupés prennent, à, titre d'indemnité, l'ancien lit abandonné, chacun dans la proportion du terrain qui lui a été enlevé. 364. Les pigeons, lapins,...

...évidemment le même terrain qu'auparavant, et il continue d'appartenir au même propriétaire. 563. — Si un fleuve ou une rivière navigable, flottable...occupés prennent, à titre d'indemnité, l'ancien lit abandonné, chacun dans la proportion du terrain qui lui a été enlevé. 440. Cet article se trouve...

...abandonné. Lorsqu'une rivière, qu'elle soit ou non navigable ou flottable, se fraye naturellement33 un nouveau cours en abandonnant son ancien lit, les propriétaires des fonds nouvellement occupés par les eaux prennent, a titre d'indemnité, l'ancien lit abandonné, chacun dans la proportion du...

...— On oppose cependant un texte, l'art. 563, qui porte que « si un fleuve ou une rivière navigable ou non se forme un nouveau cours en abandonnant son...occupés prennent, à titre d'indemnité, l'ancien lit abandonné, dans la proportion du ter(1) Davier, Traite des cours d'eau, t. II. rain qui leur a été...