 | Firmin Julien Laferrière - 1841 - 718 pages
...chargée de rechercher et d'indi« quer les moyens de procurer le libre cours des eaux, « d'empêcher que les prairies ne soient submergées par la « trop grande élévation des écluses des moulins et autres « ouvrages d'art établis sur les rivières , de diriger enfin , « autant que possible, toutes... | |
 | Mathias-Joseph Wolters - 1842 - 500 pages
...départements) doivent aussi rechercher et indiquer les moyens de procurer le libre cours des eaux ; d'empêcher que les prairies ne soient submergées par la trop...générale, d'après les principes de l'irrigation. ART. 11. EXTRAIT de la Loi concernant les biens et usages ruraux et la police rurale, donnée à Paris... | |
 | 1842 - 882 pages
...) doivent aussi rechercher et indiquer les moyens de procurer le libre cours des eaux, d'empêcher que les prairies ne' soient submergées par la trop...possible , toutes les eaux de leur territoire vers un but d'ulilité générale, d'après )es principes de l'irrigation. La loi du 6 octobre 1791 dit , litre... | |
 | Société agricole et industrielle de l'arrondissement de Saint-Étienne - 1842 - 772 pages
...seconde les charge de rechercher etd'indiquer les moyens de procurer le libre coursdeseaux, d'empêcher que les prairies ne soient submergées par la trop...établis sur les rivières, [de diriger, enfin,, autant que possible, toutes les eaux de leur territoire vers un but d'utilité, générale d'après les principes... | |
 | Curasson (M., Jacques) - 1842 - 674 pages
...• doivent rechercher et « indiquer les moyens de procurer le libre cours des eaux, > d'empêcher que les prairies ne soient submergées par la trop...d'art établis sur les rivières ; de diriger enfin, au, tant qu'il serait possible , toutes les eaux de leur territoire , » vers un but d'utilité générale,... | |
 | Adolphe Chauveau - 1843 - 484 pages
...procurer le libre cours des eaux ; d'emn pêcher que les prairies ne soient submergées par la trop x grande élévation des écluses , des moulins et par...d'art établis sur les rivières ; de diriger enfin , aun tant qu'il sera possible , toutes les eaux de leur territoire , n vers un but d'utilité générale,... | |
 | Émile Masseux Victor Foucart - 1843 - 834 pages
...l'administration « de rechercher et d'indiquer les » moyens de procurer le libre cours des eaux , d'empêcher que les » prairies ne soient submergées par la trop grande élévation des n écluses, des moulins, et par les ouvrages d'art établis dans les ri(1) Voir une dissertation de... | |
 | 1844 - 956 pages
...administratives , dit-elle, doivent rechercher et indiquer le moyen de procurer le libre cours des eaux...., de diriger enfin , autant qu'il sera possible, toutes...générale , d'après les principes de l'irrigation, n Ce caractère de propriété publique fait exempter, plus tard , />•.•; rivières de la contribution... | |
 | Firmin Julien Laferrière - 1846 - 736 pages
...chargée de rechercher et d'indi« quer les moyens de procurer le libre cours des eaux , ff d'empêcher que les prairies ne soient submergées par la « trop grande élévation des écluses des moulins et autres u ouvrages d'art établis sur les rivières , de diriger enfin , « autant que possible, toutes... | |
 | 1846 - 660 pages
...élévation des écluses des moulins, et autres ouvrages d'art établis sur les rivières ; et de diriger les eaux de leur territoire vers un but d'utilité...générale , d'après les principes de l'irrigation ? Comment at-il pu passer sous silence un texte si important , appliqué tous les jours depuis cinquante... | |
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... d'empêcher que les prairies ne soient submergées par la trop grande élévation des écluses, des moulins, et par les autres ouvrages d'art établis sur les rivières; de diriger enfin, autant qu'il sera possible, toutes les eaux de leur territoire... 
