 | 1847 - 546 pages
...THEATRE-FRANÇAIS. Au quartier impérial de Moscou, le 15 octobre 1812. Napoléon, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc. Sur le rapport de notre ministre, de l'intérieur ; Notre conseil d'État entendu; Nous avons... | |
 | J. Jacott - 1848 - 202 pages
...-avec le titre d'empereur des Français. EMPIRE. 1804. NAPOLÉON I" , empereur des Français , roi d'Italie , protecteur de la Confédération du Rhin , médiateur de la Confédération Suisse. Le pape Pie VII sacre l'empereur dans l'église Notre-Dame de Paris , le 2 décembre suivant. 11 se... | |
 | Julien Gilles Travers - 1850 - 784 pages
...lettres-patentes données par l'Empereur (1) : « NA POLÉON, par la grâce de Dieu, Empereur des Français, not d'Italie , Protecteur de la Confédération du Rhin, "Médiateur de la Confédération suisse , à tous présents et à venir, salut. » Par notre décret du dix-sept mai mil huit cent neuf, nous... | |
 | Karl von Martens - 1851 - 630 pages
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 | Karl freiherr von Martens - 1851 - 630 pages
...Eugène. (1810.) Napoléon , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse ; A tous présents et avenir, salut : Les actes de la Confédération du Rhin et les traités existants... | |
 | Achille-Edmond Halphen - 1851 - 622 pages
...police des juifs. Au palais des Tuileries, le 26 décembre 1813. NAPOLÉON, empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la confédération du Rhin, médiateur de la confédération suisse, etc., etc , etc. Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur, Expositif qu'immédiatement après... | |
 | Karl von Martens - 1851 - 618 pages
...Eugène. (1810.) Napoléon , par la grâce de Dieu et les Constitutions , empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération Suisse ; A tous présents et avenir, salut : Les actes de la Confédération du Rhin et les traités existants... | |
 | Alcide Beauchesne - 1852 - 644 pages
...• Au palais impériaI de Saint-CIond , Ie 3 août 1811. i Napoléon, Empereur des Français, Roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, ete., ete. ; i Nous avons décrété et décrétons ce qui mit : i ARTICLÏ Ier. t Le palais du Temple... | |
 | Eugéne Laugier - 1853 - 242 pages
...THÉÂTRE-FRANÇAIS. Au quartier impérial de Moscou, le 15 octobre 1812. NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de la Confédération Suisse, etc., etc., etc., Sur le rapport de»notre Ministre de l'Intérieur; Notre Conseil d'État entendu,... | |
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NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc. 
